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Message  Latil forever Mar 23 Avr - 7:40

Merci pour votre message encourageant… je me sent un peu moins seul dans mon histoire, 
J’ai aussi fait une demande aux archives de préfecture immatriculation pour avoir la traçabilités du véhicule; tout est identifiable, source d’énergie en gazogène, les propriétaires depuis 1946 jusqu’à ce jour. Le genre etc…
L’ants n’a pas pris en compte cela, ni même la fiches des mines. 
Car le problème c’est qu’ils n’ont pas d’autres base de référence pour ce véhicule dans leur donner numérique !! Actuellement ce latil est une pièce unique, un H14TL10 ça passe dans le système mais un M7 TL PS3 !!! il mon balader de très nombreux mois à vouloir toujours autres choses… je ne suis pas en mesure de leur donner quelques choses, qu’il n’est pas encore possible d’obtenir en France 🇫🇷
C’est vrai qu’il a toujours possibilité de faire recours et leur montrer qu’ils ont tordent en passant par la justice… mais honnêtement je trouve leur comportement tellement absurde !! Que ça en vaut même plus la peine pour moi.
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Message  Marodheure Mar 23 Avr - 7:51

Sacré parcours administratif

Marodheure

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M7 TL  PS3  - Page 4 Empty Re: M7 TL PS3

Message  brun's Mar 23 Avr - 23:13

Le conseil que je vous donnerai Latilforever et de faire comme j'ai fais pour mon Land ; c'est à dire d'envoyer une lettre AR avec accusé de réception à la directrice de l'ANTS en réexpliquant tout votre parcours et les papiers demandés et reçus et faire "pleurer" dans votre lettre que vous êtes victime du système administratif français défaillant et que vous les menacez de faire appel à la justice si votre demande de ré-immatriculation n'aboutissait pas en écrivant que vous n'espérez pas en arriver jusque là. Après deux cas de figures : ils lâchent l'affaire et finissent votre CG comme vous le souhaitiez pour avoir la paix ou bien alors ils persistent dans leur volonté de ne rien faire et là il sera toujours temps de renoncer à entamer une procédure juridique si vous abandonnez l'affaire et renoncé à la réimatriculation. En gros ce dernier courrier ne vous coute pas grand chose mais peut vous rapporter beaucoup Wink
Cdlt Brun's

brun's

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gipsy1961 et Marodheure aiment ce message

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